Le site www.incubateur-propulsy.com (ci-après « le Site ») est édité par :
Directeur de la publication : M. Hugo Nicolas Smallwood — contact@incubateur-propulsy.com
Le Site est hébergé par Hostinger International Ltd, société privée à responsabilité limitée de droit chypriote, dont le siège social est situé 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.
Le Site présente les programmes d’accompagnement entrepreneurial proposés sous la marque Propulsy. La souscription aux programmes s’effectue selon le processus décrit dans les Conditions Générales de Vente, accessibles sur le Site. Les informations figurant sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, structure) est la propriété intellectuelle exclusive de Propulsy Consulting – FZCO ou fait l’objet de droits d’usage détenus par elle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, et constitutive de contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site et des clients est effectué conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD). Les conditions de collecte, les finalités, les bases légales, les durées de conservation, les transferts hors Union européenne et les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de Confidentialité, accessible sur le Site.
Pour toute question ou pour exercer vos droits : contact@incubateur-propulsy.com. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) ou de l’autorité de contrôle de votre pays de résidence.
Le Site est susceptible de déposer des cookies sur le terminal de l’utilisateur. Les cookies non strictement nécessaires au fonctionnement du Site ne sont déposés qu’après recueil du consentement préalable de l’utilisateur, via le bandeau de gestion des cookies présenté lors de la première visite. L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » accessible en pied de page. Pour plus de détails, consulter la Politique de Confidentialité.
Droit de rétractation : Les programmes comprenant des contenus numériques à exécution immédiate, le droit de rétractation de 14 jours est perdu dans les conditions de l’article L221-28 12° du Code de la consommation, détaillées à l’Article 6 des Conditions Générales de Vente acceptées avant tout paiement.
Médiation de la consommation : Conformément à l’article L616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante pendant deux mois. La désignation d’un médiateur agréé est en cours ; ses coordonnées seront publiées ici dès son adhésion effective.
Règlement en ligne des litiges : Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Propulsy Consulting – FZCO n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
Propulsy Consulting – FZCO s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation d’un matériel inadapté, de l’apparition d’un bug, d’une incompatibilité ou de l’indisponibilité temporaire du Site.
Ces limitations ne s’appliquent pas aux consommateurs résidant dans l’Union européenne dans la mesure où elles contreviendraient à des dispositions d’ordre public les protégeant.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit des Émirats Arabes Unis. Tout litige relatif à leur interprétation sera soumis aux tribunaux compétents de Dubaï.
Toutefois, conformément aux Règlements européens Rome I (CE n° 593/2008) et Bruxelles I bis (UE n° 1215/2012), le consommateur résidant dans l’Union européenne bénéficie en toutes circonstances des dispositions impératives de protection de son pays de résidence et conserve le droit de saisir les juridictions de celui-ci.
Pour de plus amples informations, consultez nos Conditions Générales de Vente et notre Politique de Confidentialité, disponibles sur le Site.
Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité et nos conditions générales de vente pour de plus amples informations.
